Une arme chimique est un produit chimique utilisé pour provoquer la mort ou d’autres dommages par son action toxique. Les munitions, dispositifs et autres matériels spécifiquement conçus pour transformer en arme des produits chimiques toxiques entrent également dans la définition des armes chimiques.
Selon une conception répandue, une arme chimique désigne un produit chimique toxique contenu dans un vecteur tel qu’une bombe ou un obus d’artillerie. Bien que techniquement correcte, une définition fondée sur cette conception ne couvrirait qu’une faible partie de tous les éléments que la Convention sur l’interdiction des armes chimiques interdit en leur qualité d’« armes chimiques ».
En vertu de la Convention, la définition des armes chimiques englobe tous les produits chimiques toxiques et leurs précurseurs, à l’exception de ceux qui sont destinés à des fins non interdites par la Convention – aussi longtemps que les quantités en jeu sont compatibles avec de telles fins.
Une définition en trois parties
Voici une liste non exhaustive d’armes chimiques :
- les armes chimiques parfaitement au point et les composants de ces armes lorsqu’ils sont stockés séparément (munitions binaires, par exemple) ;
- les produits chimiques employés pour fabriquer des armes chimiques (précurseurs) ;
- les produits chimiques utilisés pour provoquer la mort ou d’autres dommages ;
- les produits à usage civil pacifique, lorsqu’ils sont destinés à des armes chimiques (produits à double usage) ;
- les munitions et dispositifs conçus comme des vecteurs de produits chimiques toxiques ;
- le matériel en liaison directe avec ces munitions et dispositifs.
La définition légale complète d’une arme chimique figure dans l’article II de la Convention sur l’interdiction des armes chimiques.
Critère d’utilisation générale : la destination
Un produit chimique toxique ou un précurseur peut être défini comme une arme chimique en fonction de sa destination.
Les produits chimiques toxiques ou leurs précurseurs sont considérés comme des armes chimiques à moins qu’ils ne soient mis au point, fabriqués, stockés ou employés à des fins non interdites par la Convention.
Est considéré comme une arme chimique tout produit chimique destiné à une arme chimique, qu’il soit spécifiquement visé ou non par la Convention ou ses Annexes (y compris les trois tableaux de produits chimiques).
La Convention ne précise pas clairement ce que sont les « fins d’armes chimiques ». En revanche, elle définit les fins qui ne sont pas interdites par la Convention.
Le principe de cohérence
Conformément au « principe de cohérence », un produit chimique toxique détenu par un État partie doit être fabriqué, stocké ou employé dans un but légitime, et être d’un type et d’une quantité conformes à cette fin « pacifique ».
Définitions connexes de la Convention
Représentation du conjugué soman/acétylcholinestérase. Des agents neurotoxiques comme le soman inhibent l’action normale de l’acétylcholinestérase, une enzyme essentielle pour le système nerveux (structure 2WFZ de la Protein Data Bank).
Toxines
Les toxines sont des substances chimiques toxiques élaborées par des organismes vivants. Elles sont considérées comme des armes à la fois chimiques et biologiques lorsqu’elles sont employées en violation de la Convention.
Les toxines sont des substances chimiques toxiques élaborées par des organismes vivants. Elles sont considérées comme des armes à la fois chimiques et biologiques lorsqu’elles sont employées en violation de la Convention.
La mise au point, la fabrication et le stockage de toxines à des fins hostiles sont interdits et par la Convention sur l’interdiction des armes chimiques et par la Convention sur les armes biologiques. L’une comme l’autre font obligation aux États parties de détruire les armes à toxines en leur possession.
Les toxines sont régies par la Convention sur l’interdiction des armes chimiques parce qu’il s’agit de produits pouvant servir d’armes chimiques et répondant aux définitions énoncées plus haut (armes chimiques, produits chimiques toxiques).
Toxines synthétiques
Il est possible de synthétiser de nombreux types de toxines en laboratoire sans cultiver les organismes qui les élaborent naturellement. De plus, certaines sont également des produits chimiques à double usage, ce qui signifie qu’au titre de la Convention elles peuvent être fabriquées dans les quantités requises pour des activités légitimes.
Deux toxines sont expressément inscrites dans le tableau 1 : la ricine (naturellement produite par les graines du ricin) et la saxitoxine (naturellement produite par des cyanobactéries).
Armes chimiques anciennes et abandonnées
Les armes chimiques anciennes se divisent en deux catégories : celles qui ont été fabriquées avant 1925 et celles fabriquées entre 1925 et 1946 « qui se sont détériorées au point de ne plus pouvoir être employées en tant qu’armes chimiques ».
Les armes chimiques anciennes de la première catégorie peuvent être détruites ou éliminées comme des déchets toxiques, conformément à la législation nationale de l’État partie concerné, dès lors que le Secrétariat technique de l’OIAC a confirmé qu’elles ont bien été fabriquées avant 1925.
Les armes qui entrent dans la deuxième catégorie doivent être détruites dans les mêmes conditions que les autres armes chimiques. Les délais et l’ordre de destruction peuvent toutefois être modifiés avec l’accord du Conseil exécutif.
Les principes directeurs à suivre pour déterminer si les armes de cette catégorie se sont détériorées au point de ne plus être utilisables n’ont cependant pas encore été définis, même si des activités sont actuellement menées en ce sens. La catégorisation de ces armes continue donc de poser problème.
Les armes chimiques abandonnées désignent les armes chimiques, y compris les armes chimiques anciennes, qui ont été abandonnées par un État après le 1er janvier 1925 sur le territoire d’un autre État, sans le consentement de ce dernier.
Vérification de la destruction des armes chimiques anciennes et abandonnées