Pour parvenir à un monde définitivement débarrassé des armes chimiques, il faut travailler ensemble. Depuis plus de deux décennies, l’OIAC a cherché, établi et mis en œuvre des partenariats avec l’industrie chimique, les organisations internationales, la société civile et d’autres acteurs concernés par les objectifs de la Convention sur les armes chimiques.
Un partenaire essentiel : Industrie chimique
Contributions de l’industrie
Les contributions de l’industrie chimique à l’instauration d’un monde sans armes chimiques se sont avérées essentielles et comprennent : la participation aux négociations de la convention, la mise en œuvre intégrale des dispositions de la convention et la garantie d’un régime de vérification opérationnel et fiable par la soumission de déclarations et les inspections sur place.
Les installations industrielles qui ont le potentiel de produire des produits chimiques susceptibles d’être transformés en armes chimiques sont tenues de fournir des informations aux autorités nationales chargées de remplir les déclarations annuelles à soumettre à l’OIAC.
Inspections de l’industrie
Actuellement, 4 612 inspections d’installations chimiques industrielles ont été menées depuis l’entrée en vigueur de la convention. Chaque année, 241 inspections industrielles devraient avoir lieu. Au cours de ces inspections, les inspecteurs de l’OIAC confirment qu’aucun produit chimique n’est fabriqué ou utilisé à des fins interdites et que les activités sur les sites inspectés sont conformes à la Convention. C’est ainsi que l’industrie fait sa part pour s’assurer que les armes chimiques ne réapparaissent pas.
La réussite d’un si grand nombre d’inspections de l’industrie chimique représente un progrès significatif dans la mise en conformité universelle avec la Convention sur les armes chimiques. Les inspections de l’industrie chimique contribuent à promouvoir la confiance dans le fait que les États parties à la convention respectent leur obligation de prévenir la réapparition des armes chimiques.
Les relations de l’OIAC avec l’industrie chimique
La relation entre l’OIAC et l’industrie chimique a évolué au fil du temps. L’OIAC n’est plus seulement considérée comme un auditeur et un régulateur, mais plutôt comme un partenaire pour améliorer le régime de vérification qui garantit que les produits chimiques ne sont pas utilisés à des fins interdites, et pour améliorer la capacité des États parties grâce à des programmes de coopération internationale.
S’appuyant sur des années de coopération entre l’OIAC et l’industrie chimique, le partenariat a pris une nouvelle forme. En 2015, un mécanisme de coordination a été mis en place avec le Conseil international des associations chimiques grâce à la création du Comité directeur conjoint OIAC-ICCA, ainsi qu’à la mise en place du Groupe de coordination de l’industrie chimique (CICG). Les domaines de coopération avec l’ICCA couvrent les activités de vérification ainsi que l’éducation et la sensibilisation, et la sûreté et la sécurité chimique.
Partenaires vitaux : OIAC et organisations internationales
L’OIAC et les Nations unies ont signé un accord de relations en 2001, qui définit les modalités de leur coopération future et les mécanismes de consultation sur les questions d’intérêt et de préoccupation mutuels. La Conférence des États parties de l’OIAC a approuvé l’accord un an plus tard.
Au fil des ans, l’OIAC a noué d’autres relations importantes pour faire avancer sa mission et mettre en œuvre la Convention. En 2012, l’OIAC a signé un accord avec le Bureau des Nations unies pour la coordination des affaires humanitaires (OCHA) afin de coordonner les activités en cas d’urgence liée aux armes chimiques. En 2017, l’OIAC et l’Organisation mondiale des douanes (OMD) ont signé un protocole d’accord qui renforce encore la coopération entre les deux organisations afin de resserrer les contrôles nationaux et internationaux sur le commerce des produits chimiques toxiques.
Les champions de la Convention : La société civile
S’appuyant sur les contributions de longue date de la société civile aux objectifs de la Convention, un groupe spécialisé d’organisations non gouvernementales (ONG) s’est réuni les 2 et 3 décembre 2009 lors de la 14e Conférence des États parties à La Haye, afin de créer la Coalition pour la Convention sur les armes chimiques (CWC Coalition). La Coalition pour la Convention sur les armes chimiques est un réseau mondial d’organisations et de représentants de la société civile qui défend les objectifs de la Convention. Sa mission déclarée est la suivante : “Soutenir les objectifs de la Convention sur les armes chimiques et compléter les efforts des États membres de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques, par une action ciblée de la société civile visant à obtenir une adhésion pleine et entière à la Convention sur les armes chimiques, l’élimination sûre et rapide de toutes les armes chimiques, la prévention de l’utilisation abusive des produits chimiques à des fins hostiles et la promotion de leur utilisation pacifique”.
La coalition de la CAC est composée de plus de 50 associations et de dizaines de militants individuels du monde entier qui sensibilisent l’opinion et plaident en faveur d’un monde sans armes chimiques. Lors de la Conférence d’examen de 2013, la Conférence des États parties a décidé de garantir la présence et la participation des ONG à toutes les futures CSP et conférences d’examen.