Substances Chimiques Contrôlées

Flacons en verre avec des produits chimiques

Quels sont les Produits Chimiques Reglementes?

Le Tableau 1 répertorie les produits chimiques qui ont été ou peuvent être facilement employés comme armes chimiques et qui sont très rarement - ou ne sont jamais- susceptibles d'être employés à des fins pacifiques. Ces produits sont soumis à des restrictions très strictes, notamment : un plafond de fabrication d'une tonne par année et par État partie, un plafond d'une tonne pour la quantité totale qu'un État partie donné peut détenir à tout moment, l'obligation d'une licence et les restrictions des transferts. Ces restrictions s'appliquent au nombre relativement peu élevé d'installations de l'industrie qui utilisent des produits chimiques du Tableau 1. Certains de ces produits chimiques sont employés dans la composition de préparations pharmaceutiques ou à des fins de diagnostic. La saxitoxine, produit chimique du Tableau 1, sert d'étalon de référence dans le cadre de programmes de contrôle d’intoxication par phycotoxine paralysante; elle est également utilisée dans la recherche neurologique. La ricine, autre produit chimique du Tableau 1, sert également dans la recherche biomédicale. Certains produits chimiques du Tableau 1 et/ou leurs sels sont utilisés en médecine comme agents antinéoplasiques. D'autres sont généralement fabriqués et employés à des fins de protection, par exemple pour tester le matériel de protection contre les armes chimiques et les alertes chimiques.

Le Tableau 2 répertorie les produits chimiques qui sont des précurseurs d'agents d'armes chimiques, ou, dans certains cas, peuvent être employés comme tels, mais qui se prêtent à d'autres utilisations commerciales (ingrédients entrant dans la composition de résines, ignifugeants, encres et teintures, insecticides, herbicides, lubrifiants ou matières premières de produits pharmaceutiques). Par exemple, le BZ est un produit chimique neurotoxique du Tableau 2 qui est également un produit intermédiaire industriel entrant dans la fabrication de produits pharmaceutiques comme le bromure de clidinium. Le thiodiglycol, précurseur de l'ypérite, entre également dans la composition d'encres à base aqueuse, de teintures et de certaines résines. Autre exemple, le méthylphosphonate de diméthyl, produit chimique lié à certains précurseurs d'agents neurotoxiques, utilisé comme ignifugeant dans les textiles et le plastique alvéolaire.

Le Tableau 3 répertorie les produits chimiques qui peuvent servir à fabriquer des armes chimiques ou être employés eux-mêmes comme armes chimiques, mais qui sont largement utilisés à des fins pacifiques (notamment dans les plastiques, les résines, l'exploitation minière, le raffinage du pétrole, les fumigants, les peintures, les enduits, les agents antistatiques et les lubrifiants). Parmi les produits chimiques toxiques du Tableau 3 on trouve le phosgène et le cyanure d'hydrogène, qui ont été employés comme armes chimiques mais qui servent aussi à fabriquer des résines de polycarbonate et des plastiques de polyuréthane, ainsi que certains produits chimiques agricoles. La triéthanolamine, précurseur de l'ypérite à l'azote, entre dans la composition de nombreux détergents (comme les shampooings, les bains moussants et les produits ménagers) et elle est utilisée dans la désulfuration des courants de gaz combustibles.

Produits Chimiques Organiques Définis

Les produits chimiques organiques définis (PCOD) ne sont répertoriés ni dans les tableaux, ni ailleurs dans la Convention. Les unités de fabrication de PCOD sont appelées "autres installations de fabrication de produits chimiques". Ces sites d'usines sont assujettis à des obligations de déclaration et de vérification si leur production globale de PCOD excède 200 tonnes par an. Ils sont également assujettis à ces obligations s'ils contiennent des usines où sont fabriquées plus de 30 tonnes de tout PCOD contenant du phosphore, du soufre ou du fluor (produits chimiques PSF). Des milliers de sites d'usines de ce type ont été déclarés au Secrétariat technique.

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