Non-Prolifération

Usine chimique.

L'industrie chimique mondiale fabrique des composés indispensables à notre vie quotidienne. Certains produits chimiques très courants peuvent être détournés de leur usage et utilisés, soit à l'état pur soit en combinaison avec d'autres substances, comme armes chimiques.

Non-prolifération des armes chimiques, par l'application des mesures de vérification et de mise en oeuvre prévues par la Convention, qui servent également à instaurer la confiance entre États parties.

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Substances Chimiques Contrôlées
Des informations sur les produits chimiques qui sont contrôlés.
Documents Connexes
Les documents concernant la non-prolifération.

Manuel de Déclaration

Le Manuel de Déclaration a été élaboré pour donner des indications simples et claires sur la manière de préparer les déclarations que les États parties doivent établir conformément aux dispositions de la Convention. On trouvera dans ce manuel les règles prévues par la Convention en matière de déclaration ainsi que toutes les décisions et tous les accords arrêtés dans ce domaine par les organes directeurs de l'OIAC depuis l'entrée en vigueur de la Convention.

Dispositions Pertinentes de la CAC

  • Activités Non Interdites par la Présente Convention (Article VI)
  • Activités Non Interdites par la Convention Menées Conformement à l'Àrticle VI (Partie VI, VII, VIII, IX Verification Annex)