Rapports annuels de l'OIAC sur la mise en œuvre de la Convention sur les armes chimiques

Le Conseil a examiné le Projet de rapport de l'OIAC sur la mise en oeuvre de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction en 2009 et l'a transmis à la Conférence pour examen à sa quinzième session. Le Conseil a demandé au Secrétariat d'afficher ce document sur le site web de l'OIAC, en indiquant clairement qu'il n'a pas encore été examiné et approuvé par la Conférence.

      Cote du document Titre Date  
    C-19/4 Rapport de l'OIAC sur la mise en œuvre de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction en 2013 03/12/2014
    C-18/4 Rapport de l'OIAC sur la mise en œuvre de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction en 2012 04/12/2013
    C-15/4 Rapport de l'OIAC sur la mise en œuvre de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction en 2009 30/11/2010
    EC-61/4 C-15/CRP.1 Project de Rapport de l'OIAC sur la mise en oeuvre de la Convention sur l'Interdiction de la mise au point, de la Fabrication, du Stockage et de l'Emploi des Armes Chimiques et sur leur Destruction en 2009 02/07/2010
    C-14/4 RAPPORT DE L'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L'EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION EN 2008 02/12/2009
    C-13/4 RAPPORT DE L'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L'EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION EN 2007 03/12/2008
    C-13/4 RAPPORT DE L'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L'EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION EN 2007 03/12/2008
    C-12/6 RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES - ANNÉE 2006 06/11/2007
    C-11/4 RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES - ANNÉE 2005 06/12/2006
    C-10/4 Rapport de l'Organisation sur la mise en oeuvre de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction - Année 2004 08/11/2005
    C-9/5 RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES - ANNÉE 2003 30/11/2004
    C-8/5 RAPPORT DE L'ORGANISATION SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L'EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION ANNÉE 2002 22/10/2003
    C-7/3 RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES - ANNÉE 2001 10/10/2002
    C-VI/5 RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES - ANNÉE 2000 17/05/2001
    C-V/5 RAPPORT DE L'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES - ANNÉE 1999 17/05/2000
    C-IV/5/Corr.1 RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES - ANNÉE 1998 Rectificatif 23/11/1999
    C-IV/5 RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES - ANNÉE 1998 02/07/1999
    C-III/3 RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES (29 AVRIL - 31 DECEMBER 1997) 20/11/1998
    C-II/2/Rev.2 RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES (29 AVRIL - 28 OCTOBRE 1997) 05/12/1997