Documents émis par la Conférence

Dix-septième Conférence des États Parties.

Cette section contient tous les documents publiquement disponibles de la Conférence des États parties, compris les conférences d'examen et les sessions extraordinaires. S'il vous plaît sélectionner un lien pour consulter ses documents.

Sessions

Symbol Session Dates
C-19 Dix-neuvième Session 1 - 5 Décembre 2014
C-18 Dix-huitème Session 2 - 6 Décembre 2013
C-17 Dix-septième Session 26 Novembre 2012 - 30 November 2012
C-16 Seizième Session 28 Novembre - 2 December 2011
C-15 Quinzième Session 29 Novembre – 3 December 2010
C-14 Quatorzième Session 30 Novembre – 4 December 2009
C-13 Treizième Session 2–5 Décembre 2008
C-12 Douzième Session 5–9 Novembre 2007
C-11 Onzième Session 5–8 Décembre 2006
C-10 Dixième Session 7–11 Novembre 2005
C-9 Neuvième Session 29 Novembre - 3 December 2004
C-8 Huitième Session 20-24 Octobre 2003
C-7 Septième Session 7-11 Octobre 2002
C-VI Sixième Session 14-18 Mai 2001
C-V Cinquième Session 15 - 19 Mai 2000
C-IV Quatrième Session 28 Juin - 2 Juillet 1999
C-III Troisième Session 16 - 20 Novembre 1998
C-II Deuxième Session 1 - 5 Décembre 1997
C-I Première Session 6-23 Mai 1997

Conférence d'Examen

Symbol Conférence d'Examen Dates
RC-3 Troisième Conférence d'Examen 8-19 Avril 2013
RC-2 Deuxième Conférence d'Examen 7-18 Avril 2008
RC-1 Première Conférence d'Examen 28 Avril–9 Mai 2003

Sessions Extraordinaires

Symbol Session Extraordinaire Date(s)
C-SS-3 Troisième Session Extraordinaire 7 Avril 2008
C-SS-2 Deuxième Session Extraordinaire 30 Avril 2003
C-SS-1 Première Session Extraordinaire 21 Avril-25 Juillet 2002

Le sais-tu?

Pour voir d'autres documents qui n'ont pas encore été traduits en français, visitez le site web de l'OIAC en anglais.