Documents du Conseil Exécutif

Soixante-onzième Session du Counseil Exécutif.

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      Cote du document Titre Date  
    EC-70/DEC.1 Decision: Amendments to the Financial Regulations and Rules of the OPCW 25/10/2012
    EC-70/DEC.1 Décision – Amendements au Règlement financier et aux Règles de gestion financière de l'OIAC 26/09/2012
    EC-69/4 Rapport de la soixante-neuvième session du Conseil Exécutif 12/07/2012
    EC-69/DG.7 Rapport de situation sur la presentation dans les délais, par les états parties, des déclarations au titre de l'article VI de la convention sur l'interdiction des armes chimiques pour la période du 1er janviar au 31 mai 2012 17/06/2012
    EC-69/DG.5 Réponse au rapport de la dix-huittième session du Conseil Scientifique Consultatif 10/06/2012
    EC-69/DG.4 Rapport du Directeur-Général: Pouvoirs des représentants des membres du Conseil Exécutif 04/06/2012
    EC-69/DG.3 Rapport du Directeur Général: Rapport annuel sur la composition du Secrétariat Technique 03/06/2012
    EC-69/DG.2 Listes de nouvelles données homologuées de produits chimiques inscrits soumises à l'aprobation du Conseil Exécutif pour insertion dans la base de données analytiques centrale de l'OIAC 22/05/2012
    EC-68/3 Rapport de la Soixante-Huitième Session du Conseil Exécutif 03/05/2012
    EC-68/NAT.17 Canada: Déclaration de l'Ambassadeur James Lambert, Délégation Canadienne auprès de l'OIAC, à la Soixante-Huitième Session du Conseil Exécutif 30/04/2012
    EC-67/DEC.3 Décision – Accord entre l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques et le Royaume de Thaïlande relatif aux privilèges et immunités de l'OIAC 14/02/2012
    EC-67/DEC.4 Décision – Accord entre l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques et la République du Paraguay relatif aux privilèges et immunités de l'OIAC 14/02/2012
    EC-67/DEC.5 Décision – Accord entre l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques et la République démocratique populaire lao relatif aux privilèges et immunités de l'OIAC 14/02/2012
    EC-63/DEC.4 Accord entre l'Organisation Pour l'Interdiction des Armes Chimiques et la République de Bulgarie relatif aux Privilèges et Immunités de l'OIAC 16/02/2011
    EC-63/DEC.5 Accord entre l'Organisation Pour l'Interdiction des Armes Chimiques et le Gouvernement de la République Dominicaine relatif auw Privilèges et Immunités de l'OIAC 16/02/2011
    EC-M-29/3 Rapport de la vingt-neuvième réunion du Conseil exécutif 02/12/2010
    EC-61/4 C-15/CRP.1 Project de Rapport de l'OIAC sur la mise en oeuvre de la Convention sur l'Interdiction de la mise au point, de la Fabrication, du Stockage et de l'Emploi des Armes Chimiques et sur leur Destruction en 2009 02/07/2010
    EC-61/NAT.13+ Canada – Déclaration du représentant permanent du Canada auprès de l'OIAC, l'Ambassadeur James Wall, à l'occasion de la soixante et unième session du Conseil exécutif de l'OIAC 29/06/2010
    EC-61/1/Rev.2 Ordre du Jour Provisoire de la Soixante et Unième Session du Conseil Exécutif 11/06/2010
    EC-61/S/4 Contenu et Utilisation de la Banque de Données sur l'Assistance et la Protection 02/06/2010

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