Rapports des Sessions de la Conférence des États Parties de l’OIAC

Ci-dessous les rapports des sessions de la Conférence des États parties de l'OIAC. Les rapports de la conférence d'examen peuvent être consultés ici.

      Cote du document Titre Date  
    C-16/5 Report of the Sixteenth Session of the Conference of the States Parties, 28 November – 2 December 2011 02/12/2011
    C-15/5 Rapport de la quinzième session de la Conférence des États parties – 29 novembre – 3 décembre 2010 03/12/2010
    C-14/DG.9 RAPPORT SUR L'ÉTAT DE LA MISE EN OEUVRE DE L'ARTICLE VII DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES, AU 19 AOÛT 2009, PRÉSENTÉ À LA QUATORZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 21/10/2009
    EC-58/9 Rapport de la Cinquante-Huitième Session du Conseil Exécutif 16/10/2009
    C-13/5 RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LES DÉLIBÉRATIONS DE LA TREIZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 2 – 5 DÉCEMBRE 2008 05/12/2008
    RC-2/4 RAPPORT DE LA DEUXIÈME CONFÉRENCE D'EXAMEN 7 – 18 AVRIL 2008 18/04/2008
    C-SS-3/3 RAPPORT DE LA TROISIÈME SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 07/04/2008
    C-12/7 RAPPORT DE LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 5 – 9 NOVEMBRE 2007 09/11/2007
    C-11/5 RAPPORT DE LA ONZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 5 - 8 DÉCEMBRE 2006 08/12/2006
    C-10/5 Rapport de la dixième session de la Conférence des Etats parties, 7-11 novembre 2005 11/11/2005
    C-9/6 RAPPORT DE LA NEUVIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 02/12/2004
    C-8/7 RAPPORT DE LA HUITIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES (20 - 24 OCTOBRE 2003) 24/10/2003
    RC-1/5 RAPPORT DE LA PREMIÈRE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES CHARGÉE D'EXAMINER LE FONCTIONNEMENT DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES 09/05/2003
    C-SS-2/3 RAPPORT DE LA DEUXIÈME SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 30/04/2003
    C-7/5 RAPPORT DE LA SEPTIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 11/10/2002
    C-SS-1/5 RAPPORT DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 25/07/2002
    C-VI/6/Corr.1 RAPPORT DE LA SIXIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES (RECTIFICATIF) 07/09/2001
    C-VI/6 RAPPORT DE LA SIXIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 19/05/2001
    C-IV/6/Corr.2 RAPPORT DE LA QUATRIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES (RECTIFICATIF) 05/01/2000
    C-IV/6 RAPPORT DE LA QUATRIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 02/07/1999
    C-III/4 RAPPORT DE LA TROISIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 20/11/1998
    C-II/8 RAPPORT DE LA DEUXIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 05/12/1997
    C-I/9 RAPPORT DE LA PREMIERE SESSION DE LA CONFERENCE 23/05/1997