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L'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques La Convention sur les armes chimiques La destruction des armes chimiques L'industrie chimique La vérification La coopération internationale L'assistance et la protection Le terrorisme chimique L'universalité Historique de la Convention sur les armes chimiques

 


Dans de nombreux pays du monde, des entreprises et des sociétés ont des activités relevant de l'industrie chimique. Plusieurs substances chimiques qui servent à fabriquer de nombreux produits que nous utilisons chaque jour peuvent également servir à fabriquer des armes chimiques. Il s'agit des produits chimiques dits "à double usage". A cause de cette possibilité de double usage, l'OIAC doit surveiller les secteurs de l'industrie chimique qui utilisent ces produits.

Tous les États membres sont dans l'obligation de déclarer à l'OIAC leurs activités qui mettent en jeu certains produits chimiques. La Convention sur les armes chimiques contient trois tableaux de produits chimiques particulièrement préoccupants:

  • Les produits chimiques du tableau 1 sont soit des armes chimiques, soit des produits dont la composition est étroitement apparentée à celle d'armes chimiques. Le sarin (utilisé lors d'actes de ter
    rorisme commis au Japon dans les années 90) et l'ypérite en sont deux exemples.
  • Les produits chimiques du tableau 2 peuvent servir à fabriquer des armes chimiques, mais peuvent aussi être utilisés à des fins pacifiques dans l'industrie, même s'ils ne sont
    pas fabriqués en grandes quantités.
  • Les produits chimiques du tableau 3 sont des produits toxiques pouvant servir à fabriquer des armes chimiques, mais ils sont produits en grandes quantités pour la fabrication de nombreux produits courants, comme l'huile, le ciment, les tissus et le papier.

En outre, les sites d'usines qui fabriquent une large gamme de produits chimiques non inscrits à un tableau, que la Convention définit comme "produits chimiques organiques définis" ou PCOD, sont aussi assujettis à déclaration et à vérification. Ces sites auraient la capacité de fabriquer des armes chimiques et doivent donc faire l'objet d'une surveillance.

Toutes les installations en rapport avec les produits chimiques des tableaux 1, 2 et 3 et les PCOD sont susceptibles d'être inspectées par l'OIAC. En surveillant ainsi l'industrie chimique, l'OIAC contribue dans une large mesure à empêcher la prolifération des armes chimiques.

Par ailleurs, il est interdit aux États membres de l'OIAC de se livrer au commerce des produits chimiques des tableaux 1 et 2 avec des États non membres. En contrôlant le commerce international de tous les produits chimiques inscrits à un tableau et déclarés par ses États membres, l'OIAC vise à empêcher que des pays ou des individus n'utilisent ces produits pour fabriquer des armes chimiques.

 

 
Les États membres bénéficient du libre échange des produits chimiques, tout en veillant à la non-prolifération des armes chimiques par l'application de restrictions au commerce avec les pays non membres à la Convention sur les armes chimiques (CIAC).