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de nombreux pays du monde, des entreprises
et des sociétés ont des
activités relevant de l'industrie
chimique. Plusieurs substances chimiques
qui servent à fabriquer de nombreux
produits que nous utilisons chaque jour
peuvent également servir à
fabriquer des armes chimiques. Il s'agit
des produits chimiques dits "à
double usage". A cause de cette
possibilité de double usage,
l'OIAC doit surveiller les secteurs
de l'industrie chimique qui utilisent
ces produits. |
Tous
les États membres sont dans l'obligation
de déclarer à l'OIAC leurs
activités qui mettent en jeu certains
produits chimiques. La Convention sur les
armes chimiques contient trois tableaux
de produits chimiques particulièrement
préoccupants:
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Les produits chimiques du tableau
1 sont soit des armes chimiques,
soit des produits dont la composition
est étroitement apparentée
à celle d'armes chimiques. Le
sarin (utilisé lors d'actes de
ter
rorisme commis au Japon dans les années
90) et l'ypérite en sont deux
exemples.
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Les produits chimiques du tableau
2 peuvent servir à fabriquer
des armes chimiques, mais peuvent aussi
être utilisés à
des fins pacifiques dans l'industrie,
même s'ils ne sont
pas fabriqués en grandes quantités.
-
Les
produits chimiques du tableau 3
sont des produits toxiques pouvant servir
à fabriquer des armes chimiques,
mais ils sont produits en grandes quantités
pour la fabrication de nombreux produits
courants, comme l'huile, le ciment,
les tissus et le papier.
En
outre, les sites d'usines qui fabriquent
une large gamme de produits chimiques non
inscrits à un tableau, que la Convention
définit comme "produits chimiques
organiques définis" ou PCOD,
sont aussi assujettis à déclaration
et à vérification. Ces sites
auraient la capacité de fabriquer
des armes chimiques et doivent donc faire
l'objet d'une surveillance.
Toutes
les installations en rapport avec les produits
chimiques des tableaux 1, 2 et 3 et les
PCOD sont susceptibles d'être inspectées
par l'OIAC. En surveillant ainsi l'industrie
chimique, l'OIAC contribue dans une large
mesure à empêcher la prolifération
des armes chimiques.
Par
ailleurs, il est interdit aux États
membres de l'OIAC de se livrer au commerce
des produits chimiques des tableaux 1 et
2 avec des États non membres. En
contrôlant le commerce international
de tous les produits chimiques inscrits
à un tableau et déclarés
par ses États membres, l'OIAC vise
à empêcher que des pays ou
des individus n'utilisent ces produits pour
fabriquer des armes chimiques.
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| Les
États membres bénéficient
du libre échange des produits
chimiques, tout en veillant à
la non-prolifération des armes
chimiques par l'application de restrictions
au commerce avec les pays non membres
à la Convention sur les armes
chimiques (CIAC). |
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