Manuel de déclaration 2008

Concernant la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction

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AVANT-PROPOS AVANT-PROPOS 15/04/2009 Détails
SECTION A : INTRODUCTION GÉNÉRALE SECTION A : INTRODUCTION GÉNÉRALE 15/04/2009 Détails
SECTION B : DÉCLARATIONS DE L'INDUSTRIE (DÉCLARATIONS À PRÉSENTER CONFORMÉMENT AUX SEPTIÈME, HUITIÈME ET NEUVIÈME PARTIES DE L'ANNEXE SUR LA VÉRIFICATION) SECTION B : DÉCLARATIONS DE L'INDUSTRIE (DÉCLARATIONS À PRÉSENTER CONFORMÉMENT AUX SEPTIÈME, HUITIÈME ET NEUVIÈME PARTIES DE L'ANNEXE SUR LA VÉRIFICATION) 15/04/2009 Détails
ANNEXE C DE LA SECTION B : FORMULAIRES DE DÉCLARATION DE L'INDUSTRIE ANNEXE C DE LA SECTION B : FORMULAIRES DE DÉCLARATION DE L'INDUSTRIE 15/04/2009 Détails
SECTION C : DÉCLARATIONS CONCERNANT LES PRODUITS CHIMIQUES ET LES INSTALLATIONS DU TABLEAU 1 SECTION C : DÉCLARATIONS CONCERNANT LES PRODUITS CHIMIQUES ET LES INSTALLATIONS DU TABLEAU 1 15/04/2009 Détails
ANNEXE C DE LA SECTION C : FORMULAIRES DE DÉCLARATION CONCERNANT LE TABLEAU 1 ANNEXE C DE LA SECTION C : FORMULAIRES DE DÉCLARATION CONCERNANT LE TABLEAU 1 15/04/2009 Détails
SECTION K : AGENTS DE LUTTE ANTIÉMEUTE (DÉCLARATIONS REQUISES AU TITRE DE L'ALINÉA E DU PARAGRAPHE 1 DE L'ARTICLE III DE LA CONVENTION) SECTION K : AGENTS DE LUTTE ANTIÉMEUTE (DÉCLARATIONS REQUISES AU TITRE DE L'ALINÉA E DU PARAGRAPHE 1 DE L'ARTICLE III DE LA CONVENTION) 15/04/2009 Détails
SECTION M : MANUEL DE DÉCLARATION DE L'OIAC SUPPLÉMENT SUR LA CONFIDENTIALITÉ SECTION M : MANUEL DE DÉCLARATION DE L'OIAC SUPPLÉMENT SUR LA CONFIDENTIALITÉ 15/04/2009 Détails
APPENDICES 1, 3-8 APPENDICES 1, 3-8 15/04/2009 Détails