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Documents du Conseil exécutif de l'OIAC

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DÉCLARATION D'OUVERTURE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL À LA CINQUANTE-NEUVIÈME SESSION DU CONSEIL EXÉCUTIF EC-59/DG.16 DÉCLARATION D'OUVERTURE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL À LA CINQUANTE-NEUVIÈME SESSION DU CONSEIL EXÉCUTIF 23/02/2010 Détails
RAPPORT PROVISOIRE SUR LES RECETTES ET DÉPENSES DE L'OIAC POUR L'EXERCICE JUSQU'AU 31 DÉCEMBRE 2009 EC-59/DG.9 RAPPORT PROVISOIRE SUR LES RECETTES ET DÉPENSES DE L'OIAC POUR L'EXERCICE JUSQU'AU 31 DÉCEMBRE 2009 04/02/2010 Détails
MISE EN OEUVRE DU RÉGIME APPLICABLE AU TRAITEMENT DE L'INFORMATION CONFIDENTIELLE PAR LE SECRÉTARIAT TECHNIQUE EN 2009 EC-59/DG.6 C-15/DG.1 MISE EN OEUVRE DU RÉGIME APPLICABLE AU TRAITEMENT DE L'INFORMATION CONFIDENTIELLE PAR LE SECRÉTARIAT TECHNIQUE EN 2009 27/01/2010 Détails
RECOMMANDATION À LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES SUR LA NOMINATION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL EC-58/DEC.3 RECOMMANDATION À LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES SUR LA NOMINATION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL 16/10/2009 Détails
RAPPORT DE LA CINQUANTE-HUITIÈME SESSION DU CONSEIL EXÉCUTIF EC-58/9 RAPPORT DE LA CINQUANTE-HUITIÈME SESSION DU CONSEIL EXÉCUTIF 16/10/2009 Détails
DÉCLARATION DE S.E. M. BENCHAÂ DANI, CANDIDAT AU POSTE DE DIRECTEUR GÉNÉRAL, REPRÉSENTANT PERMANENT DE L'ALGÉRIE AUPRÈS DE L'OIAC EC-58/NAT.15 DÉCLARATION DE S.E. M. BENCHAÂ DANI, CANDIDAT AU POSTE DE DIRECTEUR GÉNÉRAL, REPRÉSENTANT PERMANENT DE L'ALGÉRIE AUPRÈS DE L'OIAC 16/10/2009 Détails
ADOPTION DES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES DU SECTEUR PUBLIC EC-58/DEC.2 ADOPTION DES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES DU SECTEUR PUBLIC 15/10/2009 Détails
RAPPORT D'ACTIVITÉ DU CONSEIL EXÉCUTIF POUR LA PÉRIODE DU 28 JUIN 2008 AU 17 JUILLET 2009 EC-58/8 C-14/2 RAPPORT D'ACTIVITÉ DU CONSEIL EXÉCUTIF POUR LA PÉRIODE DU 28 JUIN 2008 AU 17 JUILLET 2009 14/10/2009 Détails
DEMANDE DE PROROGATION DES DÉLAIS INTERMÉDIAIRES ET DU DÉLAI FINAL DE DESTRUCTION DE SES ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 Additif EC-58/NAT.5/Add.1 DEMANDE DE PROROGATION DES DÉLAIS INTERMÉDIAIRES ET DU DÉLAI FINAL DE DESTRUCTION DE SES ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 Additif 14/10/2009 Détails
DÉCLARATION D'OUVERTURE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL À LA CINQUANTE-HUITIÈME SESSION DU CONSEIL EXÉCUTIF EC-58/DG.13 DÉCLARATION D'OUVERTURE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL À LA CINQUANTE-HUITIÈME SESSION DU CONSEIL EXÉCUTIF 13/10/2009 Détails

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