Documents du Conseil exécutif de l'OIAC

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ACCORD ENTRE L'ORGANISATION POUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES ET LA RÉPUBLIQUE DE BULGARIE RELATIF AUX PRIVILÈGES ET IMMUNITÉS DE L'OIAC EC-63/DEC.4 ACCORD ENTRE L'ORGANISATION POUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES ET LA RÉPUBLIQUE DE BULGARIE RELATIF AUX PRIVILÈGES ET IMMUNITÉS DE L'OIAC 16/02/2011 Détails
ACCORD ENTRE L'ORGANISATION POUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES ET LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE DOMINICAINE RELATIF AUX PRIVILÈGES ET IMMUNITÉS DE L'OIAC EC-63/DEC.5 ACCORD ENTRE L'ORGANISATION POUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES ET LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE DOMINICAINE RELATIF AUX PRIVILÈGES ET IMMUNITÉS DE L'OIAC 16/02/2011 Détails
AFRIQUE DU SUD DÉCLARATION PRONONCÉE À LA SOIXANTE-TROISIÈME SESSION DU CONSEIL EXÉCUTIF AU NOM DU GROUPE AFRICAIN D'ÉTATS PARTIES EC-63/NAT.10 AFRIQUE DU SUD DÉCLARATION PRONONCÉE À LA SOIXANTE-TROISIÈME SESSION DU CONSEIL EXÉCUTIF AU NOM DU GROUPE AFRICAIN D'ÉTATS PARTIES 15/02/2011 Détails
 Rapport de la vingt-neuvième réunion du Conseil exécutif EC-M-29/3 Rapport de la vingt-neuvième réunion du Conseil exécutif 02/12/2010 Détails
PROJET DE RAPPORT DE L'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L'EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION EN 2009 EC-61/4 C-15/CRP.1 PROJET DE RAPPORT DE L'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L'EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION EN 2009 02/07/2010 Détails
Canada – Déclaration du représentant permanent du Canada auprès de l'OIAC, l'Ambassadeur James Wall, à l'occasion de la soixante et unième session du Conseil exécutif de l'OIAC EC-61/NAT.13+ Canada – Déclaration du représentant permanent du Canada auprès de l'OIAC, l'Ambassadeur James Wall, à l'occasion de la soixante et unième session du Conseil exécutif de l'OIAC 29/06/2010 Détails
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA SOIXANTE ET UNIÈME SESSION EC-61/1/Rev.2 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA SOIXANTE ET UNIÈME SESSION 11/06/2010 Détails
CONTENU ET UTILISATION DE LA BANQUE DE DONNÉES SUR L'ASSISTANCE ET LA PROTECTION EC-61/S/4 CONTENU ET UTILISATION DE LA BANQUE DE DONNÉES SUR L'ASSISTANCE ET LA PROTECTION 02/06/2010 Détails
ÉTAT DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE X DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES AU 31 DÉCEMBRE 2009 - Rectificatif EC-59/DG.12/Corr.1 ÉTAT DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE X DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES AU 31 DÉCEMBRE 2009 - Rectificatif 14/04/2010 Détails
DÉCLARATION D'OUVERTURE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL À LA CINQUANTE-NEUVIÈME SESSION DU CONSEIL EXÉCUTIF EC-59/DG.16 DÉCLARATION D'OUVERTURE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL À LA CINQUANTE-NEUVIÈME SESSION DU CONSEIL EXÉCUTIF 23/02/2010 Détails

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