Troisième session

C-III docs

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REGLEMENT DE LA COMMISSION DE LA CONFIDENTIALITE C-III/DEC.10/Rev.1 REGLEMENT DE LA COMMISSION DE LA CONFIDENTIALITE 02/12/2004 Détails
BUDGET-PROGRAMME ET FONDS DE ROULEMENT C-III/DEC.16 BUDGET-PROGRAMME ET FONDS DE ROULEMENT 23/11/1998 Détails
RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES (29 AVRIL - 31 DECEMBER 1997) C-III/3 RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES (29 AVRIL - 31 DECEMBER 1997) 20/11/1998 Détails
RAPPORT DE LA TROISIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES C-III/4 RAPPORT DE LA TROISIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 20/11/1998 Détails
PROCEDURE A SUIVRE POUR TRAITER LES QUESTIONS EN SUSPENS PENDANT LA TROISIEME INTERSESSION C-III/DEC.11 PROCEDURE A SUIVRE POUR TRAITER LES QUESTIONS EN SUSPENS PENDANT LA TROISIEME INTERSESSION 20/11/1998 Détails
ENSEMBLE DES ASPECTS DE LA QUESTION DES ARMES CHIMIQUES ENFOUIES PAR UN ETAT PARTIE SUR SON TERRITOIRE APRES 1976 OU DEVERSEES EN MER APRES 1984 C-III/DEC.12 ENSEMBLE DES ASPECTS DE LA QUESTION DES ARMES CHIMIQUES ENFOUIES PAR UN ETAT PARTIE SUR SON TERRITOIRE APRES 1976 OU DEVERSEES EN MER APRES 1984 20/11/1998 Détails
ACCORD SUR CE QUI EST CONSIDERE COMME ETANT UNE ARME CHIMIQUE EN PARTICULIER AU REGARD DES ALINEAS b ET c DU PARAGRAPHE 1 DE L'ARTICLE II C-III/DEC.13 ACCORD SUR CE QUI EST CONSIDERE COMME ETANT UNE ARME CHIMIQUE EN PARTICULIER AU REGARD DES ALINEAS b ET c DU PARAGRAPHE 1 DE L'ARTICLE II 20/11/1998 Détails
ACCORD D'INSTALLATION TYPE POUR LES INSTALLATIONS DU TABLEAU 1 C-III/DEC.14 ACCORD D'INSTALLATION TYPE POUR LES INSTALLATIONS DU TABLEAU 1 20/11/1998 Détails
ACCORD D'INSTALLATION TYPE POUR LES SITES D'USINES DU TABLEAU 2 C-III/DEC.15 ACCORD D'INSTALLATION TYPE POUR LES SITES D'USINES DU TABLEAU 2 20/11/1998 Détails
BAREME DES QUOTES-PARTS POUR 1999 C-III/DEC.17 BAREME DES QUOTES-PARTS POUR 1999 20/11/1998 Détails
RECOMMANDATION VISANT A ASSURER L'UNIVERSALITE DE LA CONVENTION C-III/DEC.9 RECOMMANDATION VISANT A ASSURER L'UNIVERSALITE DE LA CONVENTION 20/11/1998 Détails
POUVOIRS DES REPRESENTANTS A LA TROISIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES C-III/2 POUVOIRS DES REPRESENTANTS A LA TROISIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 19/11/1998 Détails
SENS DE L'EXPRESSION C-III/DEC.5 SENS DE L'EXPRESSION "FABRICATION PAR SYNTHESE" UTILISEE DANS LA NEUVIEME PARTIE DE L'ANNEXE SUR LA VERIFICATION 19/11/1998 Détails
QUESTIONS LIEES AUX PROJETS D'ACCORDS D'INSTALLATION TYPES POUR LES INSTALLATIONS DU TABLEAU 1 ET LES SITES D'USINES DU TABLEAU 2 SOUMIS A LA CONFERENCE POUR EXAMEN ET APPROBATION C-III/DG.13 QUESTIONS LIEES AUX PROJETS D'ACCORDS D'INSTALLATION TYPES POUR LES INSTALLATIONS DU TABLEAU 1 ET LES SITES D'USINES DU TABLEAU 2 SOUMIS A LA CONFERENCE POUR EXAMEN ET APPROBATION 19/11/1998 Détails
ACCORDS RELATIFS AUX PRIVILEGES ET IMMUNITES DE L'OIAC CONCLUS AVEC DES ETATS PARTIES (DANEMARK ET GHANA) C-III/DEC.4 ACCORDS RELATIFS AUX PRIVILEGES ET IMMUNITES DE L'OIAC CONCLUS AVEC DES ETATS PARTIES (DANEMARK ET GHANA) 17/11/1998 Détails
PARAGRAPHES 32 DE LA SEPTIEME PARTIE ET 26 DE LA HUITIEME PARTIE DE L'ANNEXE SUR LA VERIFICATION DE LA CONVENTION C-III/DEC.6 PARAGRAPHES 32 DE LA SEPTIEME PARTIE ET 26 DE LA HUITIEME PARTIE DE L'ANNEXE SUR LA VERIFICATION DE LA CONVENTION 17/11/1998 Détails
CERTIFICATS D'UTILISATION FINALE POUR DES TRANSFERTS DE PRODUITS CHIMIQUES DES TABLEAUX 2 ET 3 A DES ETATS NON PARTIES A LA CONVENTION VISES AUX PARAGRAPHES 32 DE LA SEPTIEME PARTIE ET 26 DE LA HUITIEME PARTIE DE L'ANNEXE SUR LA VERIFICATION C-III/DEC.7 CERTIFICATS D'UTILISATION FINALE POUR DES TRANSFERTS DE PRODUITS CHIMIQUES DES TABLEAUX 2 ET 3 A DES ETATS NON PARTIES A LA CONVENTION VISES AUX PARAGRAPHES 32 DE LA SEPTIEME PARTIE ET 26 DE LA HUITIEME PARTIE DE L'ANNEXE SUR LA VERIFICATION 17/11/1998 Détails
COUTS DE LA VERIFICATION DECOULANT DE L'APPLICATION DES ARTICLES IV ET V C-III/DEC.8 COUTS DE LA VERIFICATION DECOULANT DE L'APPLICATION DES ARTICLES IV ET V 17/11/1998 Détails
APPLICATION DE L'ARTICLE VII : LEGISLATION, COOPERATION ET ASSISTANCE JURIDIQUE C-III/DG.1/Rev.1 APPLICATION DE L'ARTICLE VII : LEGISLATION, COOPERATION ET ASSISTANCE JURIDIQUE 17/11/1998 Détails
PARTICIPATION DES ETATS NON SIGNATAIRES A LA TROISIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES C-III/DEC.2 PARTICIPATION DES ETATS NON SIGNATAIRES A LA TROISIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 16/11/1998 Détails

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