Première session

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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES DE L'ORGANISATION POUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES C-I/3/Rev.1 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES DE L'ORGANISATION POUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES 07/04/2008 Détails
Politique de l'OIAC en matière de confidentialité C-I/DEC.13/Rev.1 Politique de l'OIAC en matière de confidentialité 02/02/2006 Détails
RÈGLEMENT FINANCIER DE L'OIAC C-I/DEC.3/Rev.1 RÈGLEMENT FINANCIER DE L'OIAC 02/12/2004 Détails
BASE DE DONNEES ANALYTIQUES CENTRALE DE L'OIAC (RECTIFICATIF) C-I/DEC.64/Corr.1 BASE DE DONNEES ANALYTIQUES CENTRALE DE L'OIAC (RECTIFICATIF) 13/10/1997 Détails
BUDGET-PROGRAMME ET FONDS DE ROULEMENT (RECTIFICATIF) C-I/DEC.74/Corr.2 BUDGET-PROGRAMME ET FONDS DE ROULEMENT (RECTIFICATIF) 03/09/1997 Détails
ACCORD DE SIEGE DE L'OIAC (RECTIFICATIF) C-I/DEC.59/Corr.1 ACCORD DE SIEGE DE L'OIAC (RECTIFICATIF) 03/06/1997 Détails
RAPPORT SUR LES TRAVAUX DE LA SIXIEME SEANCE C-I/8 RAPPORT SUR LES TRAVAUX DE LA SIXIEME SEANCE 24/05/1997 Détails
RAPPORT DE LA PREMIERE SESSION DE LA CONFERENCE C-I/9 RAPPORT DE LA PREMIERE SESSION DE LA CONFERENCE 23/05/1997 Détails
LISTE DU MATERIEL APPROUVE ET EXIGENCES OPERATIONNELLES ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES (RECTIFICATIF) C-I/DEC.71/Corr.1 LISTE DU MATERIEL APPROUVE ET EXIGENCES OPERATIONNELLES ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES (RECTIFICATIF) 23/05/1997 Détails
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL EXECUTIF C-I/DEC.72 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL EXECUTIF 23/05/1997 Détails
NOMINATION DU PREMIER COMMISSAIRE AUX COMPTES DE L'OIAC C-I/DEC.73 NOMINATION DU PREMIER COMMISSAIRE AUX COMPTES DE L'OIAC 23/05/1997 Détails
BUDGET-PROGRAMME ET FONDS DE ROULEMENT C-I/DEC.74 BUDGET-PROGRAMME ET FONDS DE ROULEMENT 23/05/1997 Détails
BAREME DES QUOTES-PARTS C-I/DEC.75 BAREME DES QUOTES-PARTS 23/05/1997 Détails
RECRUTEMENT D'INSPECTEURS STAGIAIRES POUR LE GROUPE DE FORMATION B C-I/DG.6/Rev.1 RECRUTEMENT D'INSPECTEURS STAGIAIRES POUR LE GROUPE DE FORMATION B 23/05/1997 Détails
LISTE DU MATÉRIEL D'INSPECTION APPROUVÉ INCLUANT LES EXIGENCES OPÉRATIONNELLES ET LES SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES C-I/DEC.71 LISTE DU MATÉRIEL D'INSPECTION APPROUVÉ INCLUANT LES EXIGENCES OPÉRATIONNELLES ET LES SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES 22/05/1997 Détails
RAPPORT SUR LES TRAVAUX DE LA CINQUIEME SEANCE C-I/7 RAPPORT SUR LES TRAVAUX DE LA CINQUIEME SEANCE 22/05/1997 Détails
ESSAIS D'APTITUDE PREALABLES A L'HOMOLOGATION DES LABORATOIRES DESIGNES C-I/DEC.60 ESSAIS D'APTITUDE PREALABLES A L'HOMOLOGATION DES LABORATOIRES DESIGNES 22/05/1997 Détails
CRITERES APPLICABLES A LA DESIGNATION DE LABORATOIRES PAR L'ORGANISATION C-I/DEC.61 CRITERES APPLICABLES A LA DESIGNATION DE LABORATOIRES PAR L'ORGANISATION 22/05/1997 Détails
CRITERES D'EVALUATION DES LABORATOIRES PARTICIPANT AUX ESSAIS D'APTITUDE C-I/DEC.62 CRITERES D'EVALUATION DES LABORATOIRES PARTICIPANT AUX ESSAIS D'APTITUDE 22/05/1997 Détails
PROCEDURE A APPLIQUER POUR L'HOMOLOGATION PROVISOIRE DE LA BASE DE DONNEES ANALYTIQUES CENTRALE DE L'OIAC C-I/DEC.63 PROCEDURE A APPLIQUER POUR L'HOMOLOGATION PROVISOIRE DE LA BASE DE DONNEES ANALYTIQUES CENTRALE DE L'OIAC 22/05/1997 Détails

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