Première session extraordinaire

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RAPPORT DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES C-SS-1/5 RAPPORT DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 25/07/2002 Détails
NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL C-SS-1/DEC.3 NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL 25/07/2002 Détails
CONDITIONS D'EMPLOI DU DIRECTEUR GENERAL C-SS-1/DEC.4 CONDITIONS D'EMPLOI DU DIRECTEUR GENERAL 25/07/2002 Détails
REPRISE DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES C-SS-1/4 REPRISE DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 16/07/2002 Détails
DECLARATION DE L'AMBASSADEUR DONALD A. MAHLEY, REPRESENTANT DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE AUPRES DE L'OIAC, PRONONCEE LORS DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES C-SS-1/NAT.4 DECLARATION DE L'AMBASSADEUR DONALD A. MAHLEY, REPRESENTANT DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE AUPRES DE L'OIAC, PRONONCEE LORS DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 23/04/2002 Détails
POUVOIRS DES REPRESENTANTS A LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES C-SS-1/2 POUVOIRS DES REPRESENTANTS A LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 22/04/2002 Détails
PROJET DE DECISION PRESENTE PAR LES ETATS-UNIS D'AMERIQUE AU TITRE DU POINT TROIS DE L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES (ADDITIF) C-SS-1/DG.3/Add.2 PROJET DE DECISION PRESENTE PAR LES ETATS-UNIS D'AMERIQUE AU TITRE DU POINT TROIS DE L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES (ADDITIF) 22/04/2002 Détails
ETATS PARTIES EN RETARD DANS LE PAIEMENT DE LEUR CONTRIBUTION AUX DEPENSES DE L'OIAC POUR LES DEUX ANNEES COMPLETES ECOULEES A LA DATE DU 22 AVRIL 2002 C-SS-1/DG.4/Rev.1 ETATS PARTIES EN RETARD DANS LE PAIEMENT DE LEUR CONTRIBUTION AUX DEPENSES DE L'OIAC POUR LES DEUX ANNEES COMPLETES ECOULEES A LA DATE DU 22 AVRIL 2002 22/04/2002 Détails
DECLARATION PRONONCEE PAR LE DIRECTEUR GENERAL LORS DE LA SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES LE 22 AVRIL 2002 C-SS-1/DG.8 DECLARATION PRONONCEE PAR LE DIRECTEUR GENERAL LORS DE LA SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES LE 22 AVRIL 2002 22/04/2002 Détails
EXTRAIT DU CORREIO BRAZILIENSE DU 8 AVRIL 2002 C-SS-1/NAT.3 EXTRAIT DU CORREIO BRAZILIENSE DU 8 AVRIL 2002 22/04/2002 Détails
EXTRAIT DU CORREIO BRAZILIENSE DU 8 AVRIL 2002 (ADDITIF) C-SS-1/NAT.3/Add.1 EXTRAIT DU CORREIO BRAZILIENSE DU 8 AVRIL 2002 (ADDITIF) 22/04/2002 Détails
PROJET DE DECISION PRESENTE PAR LES ETATS-UNIS D'AMERIQUE AU TITRE DU POINT TROIS DE L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES (ADDITIF) C-SS-1/DG.3/Add.1 PROJET DE DECISION PRESENTE PAR LES ETATS-UNIS D'AMERIQUE AU TITRE DU POINT TROIS DE L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES (ADDITIF) 21/04/2002 Détails
NOTE DU DIRECTEUR GENERAL SUR LES OBLIGATIONS DEFINIES DANS L'ARTICLE 4.9 DU REGLEMENT FINANCIER EN CE QUI CONCERNE LE PROJET DE DECISION FAISANT L'OBJET DU POINT TROIS DE L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE C-SS-1/DG.5 NOTE DU DIRECTEUR GENERAL SUR LES OBLIGATIONS DEFINIES DANS L'ARTICLE 4.9 DU REGLEMENT FINANCIER EN CE QUI CONCERNE LE PROJET DE DECISION FAISANT L'OBJET DU POINT TROIS DE L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE 21/04/2002 Détails
NOTE DU DIRECTEUR GENERAL DESTINEE A TRANSMETTRE L'AVIS DU CONSEILLER JURIDIQUE SOUMIS POUR INFORMATION AU DIRECTEUR GENERAL LE 15 MARS 2002 ET EXPRIME ORALEMENT PAR LE CONSEILLER JURIDIQUE LORS DE LA DIX-SEPTIEME REUNION DU CONSEIL EXECUTIF C-SS-1/DG.6 NOTE DU DIRECTEUR GENERAL DESTINEE A TRANSMETTRE L'AVIS DU CONSEILLER JURIDIQUE SOUMIS POUR INFORMATION AU DIRECTEUR GENERAL LE 15 MARS 2002 ET EXPRIME ORALEMENT PAR LE CONSEILLER JURIDIQUE LORS DE LA DIX-SEPTIEME REUNION DU CONSEIL EXECUTIF 21/04/2002 Détails
DECLARATION PRONONCEE PAR LE DIRECTEUR GENERAL LORS DE LA SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES C-SS-1/DG.7 DECLARATION PRONONCEE PAR LE DIRECTEUR GENERAL LORS DE LA SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 21/04/2002 Détails
DECLARATION DE L'AMBASSADEUR DONALD A. MAHLEY, REPRESENTANT DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE AUPRES DE L'OIAC, PRONONCEE LORS DE LA SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES DE L'OIAC C-SS-1/NAT.1 DECLARATION DE L'AMBASSADEUR DONALD A. MAHLEY, REPRESENTANT DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE AUPRES DE L'OIAC, PRONONCEE LORS DE LA SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES DE L'OIAC 21/04/2002 Détails
DECLARATION DE L'AMBASSADEUR LUIZ AUGUSTO DE ARAUJO CASTRO, SECRETAIRE D'ETAT ADJOINT AUX AFFAIRES POLITIQUES MULTILATERALES, CHEF DE LA DELEGATION BRESILIENNE A LA SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES A LA CONVENTION C-SS-1/NAT.2 DECLARATION DE L'AMBASSADEUR LUIZ AUGUSTO DE ARAUJO CASTRO, SECRETAIRE D'ETAT ADJOINT AUX AFFAIRES POLITIQUES MULTILATERALES, CHEF DE LA DELEGATION BRESILIENNE A LA SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES A LA CONVENTION 21/04/2002 Détails
MEMOIRES EXPLICATIFS SOUMIS PAR LES ETATS-UNIS D'AMERIQUE AU TITRE DES POINTS TROIS ET QUATRE DE L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES C-SS-1/DG.2 MEMOIRES EXPLICATIFS SOUMIS PAR LES ETATS-UNIS D'AMERIQUE AU TITRE DES POINTS TROIS ET QUATRE DE L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 19/04/2002 Détails
PROJET DE DECISION SOUMIS PAR LES ETATS-UNIS D'AMERIQUE AU TITRE DU POINT TROIS DE L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES C-SS-1/DG.3 PROJET DE DECISION SOUMIS PAR LES ETATS-UNIS D'AMERIQUE AU TITRE DU POINT TROIS DE L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 19/04/2002 Détails
INFORMATIONS RELATIVES AU POINT 3 DE L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES C-SS-1/DG.1 INFORMATIONS RELATIVES AU POINT 3 DE L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 17/04/2002 Détails

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