Onzième session

5 - 8 décembre 2006

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RAPPORT DE LA ONZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 5 - 8 DÉCEMBRE 2006 C-11/5 RAPPORT DE LA ONZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 5 - 8 DÉCEMBRE 2006 08/12/2006 Détails
SUITE DONNÉE À LA CRÉATION D'UN BUREAU DE L'OIAC EN AFRIQUE C-11/DEC.10 SUITE DONNÉE À LA CRÉATION D'UN BUREAU DE L'OIAC EN AFRIQUE 08/12/2006 Détails
BUDGET-PROGRAMME DE L'OIAC POUR 2007 C-11/DEC.11 BUDGET-PROGRAMME DE L'OIAC POUR 2007 08/12/2006 Détails
DEMANDE PRÉSENTÉE PAR UN ÉTAT PARTIE EN PROROGATION DU DÉLAI POUR LA PHASE FINALE DE LA DESTRUCTION DE TOUTES SES ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 C-11/DEC.12 DEMANDE PRÉSENTÉE PAR UN ÉTAT PARTIE EN PROROGATION DU DÉLAI POUR LA PHASE FINALE DE LA DESTRUCTION DE TOUTES SES ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 08/12/2006 Détails
BARÈME DES QUOTES-PARTS POUR 2007 C-11/DEC.13* BARÈME DES QUOTES-PARTS POUR 2007 08/12/2006 Détails
PROPOSITION D'UNE DATE POUR L'ACHÈVEMENT DE LA PHASE 3 DE LA DESTRUCTION PAR LA FÉDÉRATION DE RUSSIE DE SES ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 C-11/DEC.14 PROPOSITION D'UNE DATE POUR L'ACHÈVEMENT DE LA PHASE 3 DE LA DESTRUCTION PAR LA FÉDÉRATION DE RUSSIE DE SES ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 08/12/2006 Détails
PROPOSITION DE LA JAMAHIRIYA ARABE LIBYENNE DE FIXATION DE DATES PRÉCISES POUR LES DÉLAIS INTERMÉDIAIRES DE DESTRUCTION ET SA DEMANDE EN PROROGATION DU DÉLAI POUR LA PHASE FINALE DE LA DESTRUCTION DE SES ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 C-11/DEC.15 PROPOSITION DE LA JAMAHIRIYA ARABE LIBYENNE DE FIXATION DE DATES PRÉCISES POUR LES DÉLAIS INTERMÉDIAIRES DE DESTRUCTION ET SA DEMANDE EN PROROGATION DU DÉLAI POUR LA PHASE FINALE DE LA DESTRUCTION DE SES ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 08/12/2006 Détails
DEMANDE PRÉSENTÉE PAR L'INDE EN PROROGATION DU DÉLAI POUR LA PHASE FINALE DE LA DESTRUCTION DE TOUTES SES ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 C-11/DEC.16 DEMANDE PRÉSENTÉE PAR L'INDE EN PROROGATION DU DÉLAI POUR LA PHASE FINALE DE LA DESTRUCTION DE TOUTES SES ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 08/12/2006 Détails
DEMANDE PRÉSENTÉE PAR LES ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE DE FIXATION D'UNE DATE BUTOIR RÉVISÉE POUR LA PHASE FINALE DE LA DESTRUCTION DE TOUTES LEURS ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 C-11/DEC.17 DEMANDE PRÉSENTÉE PAR LES ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE DE FIXATION D'UNE DATE BUTOIR RÉVISÉE POUR LA PHASE FINALE DE LA DESTRUCTION DE TOUTES LEURS ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 08/12/2006 Détails
PROPOSITION DE LA FÉDÉRATION DE RUSSIE DE FIXATION D'UNE DATE SPÉCIFIQUE POUR L'ACHÈVEMENT DE LA DESTRUCTION DE SES STOCKS D'ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 C-11/DEC.18 PROPOSITION DE LA FÉDÉRATION DE RUSSIE DE FIXATION D'UNE DATE SPÉCIFIQUE POUR L'ACHÈVEMENT DE LA DESTRUCTION DE SES STOCKS D'ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 08/12/2006 Détails
PROROGATIONS DES DÉLAIS INTERMÉDIAIRES DE DESTRUCTION PAR L'ALBANIE DE SES ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 C-11/DEC.19 PROROGATIONS DES DÉLAIS INTERMÉDIAIRES DE DESTRUCTION PAR L'ALBANIE DE SES ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 08/12/2006 Détails
VISITES DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL EXÉCUTIF C-11/DEC.20 VISITES DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL EXÉCUTIF 08/12/2006 Détails
RAPPORT DE LA COMMISSION DE VÉRIFICATION DES POUVOIRS SUR LES POUVOIRS DES REPRÉSENTANTS À LA ONZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES C-11/3 RAPPORT DE LA COMMISSION DE VÉRIFICATION DES POUVOIRS SUR LES POUVOIRS DES REPRÉSENTANTS À LA ONZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 07/12/2006 Détails
AMENDEMENTS AU RÈGLEMENT FINANCIER DE L'OIAC C-11/DEC.6 AMENDEMENTS AU RÈGLEMENT FINANCIER DE L'OIAC 07/12/2006 Détails
MISE EN ŒUVRE FUTURE DE LA POLITIQUE DE LA DURÉE DE SERVICE C-11/DEC.7 MISE EN ŒUVRE FUTURE DE LA POLITIQUE DE LA DURÉE DE SERVICE 07/12/2006 Détails
UNIVERSALITÉ DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES ET POURSUITE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN D'ACTION POUR L'UNIVERSALITÉ C-11/DEC.8 UNIVERSALITÉ DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES ET POURSUITE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN D'ACTION POUR L'UNIVERSALITÉ 07/12/2006 Détails
CRÉATION D'UN COMITÉ DES RELATIONS AVEC LE PAYS HÔTE C-11/DEC.9 CRÉATION D'UN COMITÉ DES RELATIONS AVEC LE PAYS HÔTE 07/12/2006 Détails
RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES -  ANNÉE 2005 C-11/4 RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES - ANNÉE 2005 06/12/2006 Détails
POURSUITE DE LA RELANCE DU PLAN D'ACTION CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE DES OBLIGATIONS AU TITRE DE L'ARTICLE VII C-11/DEC.4 POURSUITE DE LA RELANCE DU PLAN D'ACTION CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE DES OBLIGATIONS AU TITRE DE L'ARTICLE VII 06/12/2006 Détails
STATEMENT BY CANADA TO THE 11TH SESSION OF THE CONFERENCE OF STATE PARTIES STATEMENT BY CANADA TO THE 11TH SESSION OF THE CONFERENCE OF STATE PARTIES 05/12/2006 Détails

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