Neuvième session

29 novembre - 2 décembre 2004

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RAPPORT DE LA COMMISSION DE VÉRIFICATION DES POUVOIRS SUR LES POUVOIRS DES REPRÉSENTANTS À LA NEUVIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES C-9/4/Rev.1 RAPPORT DE LA COMMISSION DE VÉRIFICATION DES POUVOIRS SUR LES POUVOIRS DES REPRÉSENTANTS À LA NEUVIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 02/12/2004 Détails
RAPPORT DE LA NEUVIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES C-9/6 RAPPORT DE LA NEUVIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 02/12/2004 Détails
AMENDEMENTS AU RÈGLEMENT FINANCIER DE L'OIAC C-9/DEC.11 AMENDEMENTS AU RÈGLEMENT FINANCIER DE L'OIAC 02/12/2004 Détails
FONDS DE ROULEMENT ET RÉCEPTION TARDIVE DES RECETTES AU TITRE DES ARTICLES IV ET V C-9/DEC.12 FONDS DE ROULEMENT ET RÉCEPTION TARDIVE DES RECETTES AU TITRE DES ARTICLES IV ET V 02/12/2004 Détails
AJOUT DE CINQ SIÈGES AU CONSEIL SCIENTIFIQUE CONSULTATIF C-9/DEC.13 AJOUT DE CINQ SIÈGES AU CONSEIL SCIENTIFIQUE CONSULTATIF 02/12/2004 Détails
BUDGET-PROGRAMME DE L'OIAC POUR 2005 C-9/DEC.14 BUDGET-PROGRAMME DE L'OIAC POUR 2005 02/12/2004 Détails
BARÈME DES QUOTES-PARTS POUR 2005 C-9/DEC.15 BARÈME DES QUOTES-PARTS POUR 2005 02/12/2004 Détails
AMENDEMENTS AU RÈGLEMENT DE LA COMMISSION DE LA CONFIDENTIALITÉ C-9/DEC.16 AMENDEMENTS AU RÈGLEMENT DE LA COMMISSION DE LA CONFIDENTIALITÉ 02/12/2004 Détails
DÉCLARATION DU NICARAGUA AU NOM DU GROUPE DES ÉTATS D'AMÉRIQUE LATINE ET DES CARAÏBES SUR LE POINT 14 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA NEUVIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES, RELATIVE AU BUDGET PROGRAMME 2005 C-9/NAT.3 DÉCLARATION DU NICARAGUA AU NOM DU GROUPE DES ÉTATS D'AMÉRIQUE LATINE ET DES CARAÏBES SUR LE POINT 14 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA NEUVIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES, RELATIVE AU BUDGET PROGRAMME 2005 02/12/2004 Détails
DÉCLARATION DU NICARAGUA AU NOM DU GROUPE DES ÉTATS D'AMÉRIQUE LATINE ET DES CARAÏBES SUR LE POINT 15 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA NEUVIÈME SESSION DE LACONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES C-9/NAT.4 DÉCLARATION DU NICARAGUA AU NOM DU GROUPE DES ÉTATS D'AMÉRIQUE LATINE ET DES CARAÏBES SUR LE POINT 15 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA NEUVIÈME SESSION DE LACONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 02/12/2004 Détails
PLAN À MOYEN TERME POUR LA PÉRIODE 2005 - 2007 C-9/S/1 PLAN À MOYEN TERME POUR LA PÉRIODE 2005 - 2007 02/12/2004 Détails
RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES -  ANNÉE 2003 C-9/5 RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES - ANNÉE 2003 30/11/2004 Détails
COMMUNICATION DE RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX PROGRAMMES NATIONAUX MENÉS À DES FINS DE PROTECTION, EN APPLICATION DU PARAGRAPHE 4 DE L'ARTICLE X DE LA CONVENTION C-9/DEC.10 COMMUNICATION DE RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX PROGRAMMES NATIONAUX MENÉS À DES FINS DE PROTECTION, EN APPLICATION DU PARAGRAPHE 4 DE L'ARTICLE X DE LA CONVENTION 30/11/2004 Détails
COMMUNICATION DE RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX PROGRAMMES NATIONAUX MENÉS À DES FINS DE PROTECTION, EN APPLICATION DU PARAGRAPHE 4 DE L'ARTICLE X DE LA CONVENTION C-9/DEC.10 COMMUNICATION DE RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX PROGRAMMES NATIONAUX MENÉS À DES FINS DE PROTECTION, EN APPLICATION DU PARAGRAPHE 4 DE L'ARTICLE X DE LA CONVENTION 30/11/2004 Détails
MESURES ULTÉRIEURES DANS LE CADRE DU PLAN D'ACTION CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DES OBLIGATIONS AU TITRE DE L'ARTICLE VII C-9/DEC.4 MESURES ULTÉRIEURES DANS LE CADRE DU PLAN D'ACTION CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DES OBLIGATIONS AU TITRE DE L'ARTICLE VII 30/11/2004 Détails
ARTICLE QU'IL EST RECOMMANDÉ D'AJOUTER À LA LISTE DU MATÉRIEL APPROUVÉ C-9/DEC.5 ARTICLE QU'IL EST RECOMMANDÉ D'AJOUTER À LA LISTE DU MATÉRIEL APPROUVÉ 30/11/2004 Détails
INTERPRÉTATION DE L'EXPRESSION C-9/DEC.6 INTERPRÉTATION DE L'EXPRESSION "UTILISATION CAPTIVE" DANS LES DÉCLARATIONS DE FABRICATION ET DE CONSOMMATION À SOUMETTRE AU TITRE DES SEPTIÈME ET HUITIÈME PARTIES DE L'ANNEXE SUR LA VÉRIFICATION DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES 30/11/2004 Détails
DEMANDE PRÉSENTÉE PAR LA JAMAHIRIYA ARABE LIBYENNE EN PROROGATION DES DÉLAIS INTERMÉDIAIRES POUR LA DESTRUCTION DE SES STOCKS D'ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 C-9/DEC.7 DEMANDE PRÉSENTÉE PAR LA JAMAHIRIYA ARABE LIBYENNE EN PROROGATION DES DÉLAIS INTERMÉDIAIRES POUR LA DESTRUCTION DE SES STOCKS D'ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 30/11/2004 Détails
DEMANDE PRÉSENTÉE PAR L'ALBANIE EN PROROGATION DES DÉLAIS INTERMÉDIAIRES POUR LA DESTRUCTION DE SES STOCKS D'ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 C-9/DEC.8 DEMANDE PRÉSENTÉE PAR L'ALBANIE EN PROROGATION DES DÉLAIS INTERMÉDIAIRES POUR LA DESTRUCTION DE SES STOCKS D'ARMES CHIMIQUES DE LA CATÉGORIE 1 30/11/2004 Détails
DEMANDE PRÉSENTÉE PAR LA JAMAHIRIYA ARABE LIBYENNE EN VUE D'UTILISER À DES FINS NON INTERDITES PAR LA CONVENTION LES INSTALLATIONS DE FABRICATION D'ARMES CHIMIQUES C-9/DEC.9 DEMANDE PRÉSENTÉE PAR LA JAMAHIRIYA ARABE LIBYENNE EN VUE D'UTILISER À DES FINS NON INTERDITES PAR LA CONVENTION LES INSTALLATIONS DE FABRICATION D'ARMES CHIMIQUES 30/11/2004 Détails

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