Douzième session

5 – 9 novembre 2007

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RAPPORT DE LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 5 – 9 NOVEMBRE 2007 C-12/7 RAPPORT DE LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 5 – 9 NOVEMBRE 2007 09/11/2007 Détails
UNIVERSALITÉ DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES ET POURSUITE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN D'ACTION POUR L'UNIVERSALITÉ C-12/DEC.11 UNIVERSALITÉ DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES ET POURSUITE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN D'ACTION POUR L'UNIVERSALITÉ 09/11/2007 Détails
DÉCISION CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DES OBLIGATIONS AU TITRE DE L'ARTICLE VII C-12/DEC.9 DÉCISION CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DES OBLIGATIONS AU TITRE DE L'ARTICLE VII 09/11/2007 Détails
DÉCLARATION DU REPRÉSENTANT PERMANENT DES PAYS-BAS, M. MAARTEN W. J. LAK, À LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES AU TITRE DES QUESTIONS DIVERSES 9 NOVEMBRE 2007 C-12/NAT.3 DÉCLARATION DU REPRÉSENTANT PERMANENT DES PAYS-BAS, M. MAARTEN W. J. LAK, À LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES AU TITRE DES QUESTIONS DIVERSES 9 NOVEMBRE 2007 09/11/2007 Détails
RAPPORT DE LA COMMISSION DE VÉRIFICATION DES POUVOIRS SUR LES POUVOIRS DES REPRÉSENTANTS À LA ONZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES C-12/4* RAPPORT DE LA COMMISSION DE VÉRIFICATION DES POUVOIRS SUR LES POUVOIRS DES REPRÉSENTANTS À LA ONZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 08/11/2007 Détails
BUDGET-PROGRAMME DE L'OIAC POUR 2008 C-12/DEC.4 BUDGET-PROGRAMME DE L'OIAC POUR 2008 07/11/2007 Détails
BARÈME DES QUOTES-PARTS POUR 2008 C-12/DEC.5 BARÈME DES QUOTES-PARTS POUR 2008 07/11/2007 Détails
AJUSTEMENT DE LA QUOTE-PART DE L'ARGENTINE POUR 2003 C-12/DEC.6 AJUSTEMENT DE LA QUOTE-PART DE L'ARGENTINE POUR 2003 07/11/2007 Détails
PROPOSITIONS DE PLANS PLURIANNUELS DE PAIEMENT POUR RÉGULARISER LE PAIEMENT DES CONTRIBUTIONS ANNUELLES IMPAYÉES C-12/DEC.7 PROPOSITIONS DE PLANS PLURIANNUELS DE PAIEMENT POUR RÉGULARISER LE PAIEMENT DES CONTRIBUTIONS ANNUELLES IMPAYÉES 07/11/2007 Détails
RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES - ANNÉE 2006 C-12/6 RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES - ANNÉE 2006 06/11/2007 Détails
NOTE DE TRAVAIL PRÉSENTÉE PAR LES ÉTATS PARTIES À LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES QUI SONT MEMBRES DU MOUVEMENT DES NON-ALIGNÉS, ET PAR LA CHINE1 ÉLÉMENTS INDICATIFS D'UN PLAN D'ACTION SUR LA MISE EN ŒUVRE INTÉGRALE DE L'ARTI C-12/NAT.1 NOTE DE TRAVAIL PRÉSENTÉE PAR LES ÉTATS PARTIES À LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES QUI SONT MEMBRES DU MOUVEMENT DES NON-ALIGNÉS, ET PAR LA CHINE1 ÉLÉMENTS INDICATIFS D'UN PLAN D'ACTION SUR LA MISE EN ŒUVRE INTÉGRALE DE L'ARTI 06/11/2007 Détails
STATEMENT BY ALGERIA TO THE 12TH SESSION OF THE CONFERENCE OF STATE PARTIES STATEMENT BY ALGERIA TO THE 12TH SESSION OF THE CONFERENCE OF STATE PARTIES 05/11/2007 Détails
STATEMENT BY CANADA TO THE 12TH SESSION OF THE CONFERENCE OF STATE PARTIES STATEMENT BY CANADA TO THE 12TH SESSION OF THE CONFERENCE OF STATE PARTIES 05/11/2007 Détails
STATEMENT BY SWITZERLAND TO THE 12TH SESSION OF THE CONFERENCE OF STATE PARTIES STATEMENT BY SWITZERLAND TO THE 12TH SESSION OF THE CONFERENCE OF STATE PARTIES 05/11/2007 Détails
PARTICIPATION D'ÉTATS NON SIGNATAIRES À LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES C-12/DEC.1 PARTICIPATION D'ÉTATS NON SIGNATAIRES À LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 05/11/2007 Détails
PARTICIPATION D'ORGANISATIONS INTERNATIONALES, D'INSTITUTIONS SPÉCIALISÉES ET D'AUTRES ORGANISMES INTERNATIONAUX À LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES C-12/DEC.2 PARTICIPATION D'ORGANISATIONS INTERNATIONALES, D'INSTITUTIONS SPÉCIALISÉES ET D'AUTRES ORGANISMES INTERNATIONAUX À LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 05/11/2007 Détails
PARTICIPATION D'ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES À LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES C-12/DEC.3 PARTICIPATION D'ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES À LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 05/11/2007 Détails
DÉCLARATION D'OUVERTURE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL À LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES C-12/DG.11 DÉCLARATION D'OUVERTURE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL À LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 05/11/2007 Détails
RECETTES ET DÉPENSES DE L'OIAC POUR L'EXERCICE JUSQU'AU 30 JUIN 2007 Rectificatif C-12/DG.8/Corr.1 RECETTES ET DÉPENSES DE L'OIAC POUR L'EXERCICE JUSQU'AU 30 JUIN 2007 Rectificatif 01/11/2007 Détails
ORDRE DU JOUR ANNOTÉ PROVISOIRE1 DE LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 5 - 9 NOVEMBRE 2007 C-12/INF.1 ORDRE DU JOUR ANNOTÉ PROVISOIRE1 DE LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 5 - 9 NOVEMBRE 2007 01/11/2007 Détails
ORDRE DU JOUR ANNOTÉ PROVISOIRE1 DE LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 5 - 9 NOVEMBRE 2007 C-12/INF.1/Rev.1 ORDRE DU JOUR ANNOTÉ PROVISOIRE1 DE LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 5 - 9 NOVEMBRE 2007 01/11/2007 Détails
NOUVEAU COMMISSAIRE AUX COMPTES DE L'OIAC C-12/DG.9 NOUVEAU COMMISSAIRE AUX COMPTES DE L'OIAC 26/10/2007 Détails
RECETTES ET DÉPENSES DE L'OIAC POUR L'EXERCICE JUSQU'AU 30 JUIN 2007 C-12/DG.8 RECETTES ET DÉPENSES DE L'OIAC POUR L'EXERCICE JUSQU'AU 30 JUIN 2007 17/10/2007 Détails
UTILISATION DU FONDS DE ROULEMENT POUR L'EXERCICE JUSQU'AU 30 SEPTEMBRE 2007 C-12/DG.7 UTILISATION DU FONDS DE ROULEMENT POUR L'EXERCICE JUSQU'AU 30 SEPTEMBRE 2007 11/10/2007 Détails
RAPPORT D'ACTIVITÉ DU COMITÉ DES RELATIONS AVEC LE PAYS HÔTE DEPUIS SA CRÉATION C-12/HCC.1 RAPPORT D'ACTIVITÉ DU COMITÉ DES RELATIONS AVEC LE PAYS HÔTE DEPUIS SA CRÉATION 11/10/2007 Détails
RAPPORT SUR L'ÉTAT DE LA MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE VII DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES, AU 22 AOÛT 2007, PRÉSENTÉ À LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES C-12/DG.6 RAPPORT SUR L'ÉTAT DE LA MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE VII DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES, AU 22 AOÛT 2007, PRÉSENTÉ À LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 09/10/2007 Détails
RAPPORT D'ACTIVITÉ DU CONSEIL EXÉCUTIF POUR LA PÉRIODE DU 8 JUILLET 2006 AU 29 JUIN 2007 C-12/3 RAPPORT D'ACTIVITÉ DU CONSEIL EXÉCUTIF POUR LA PÉRIODE DU 8 JUILLET 2006 AU 29 JUIN 2007 26/09/2007 Détails
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES C-12/2 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 28/06/2007 Détails
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES C-12/1/Corr.1 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 22/05/2007 Détails
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES C-12/1 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA DOUZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 18/05/2007 Détails