Deuxième session

1–5 December 1997

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DECISION CONSEIL SCIENTIFIQUE CONSULTATIF C-II/DEC.10/Rev.1 DECISION CONSEIL SCIENTIFIQUE CONSULTATIF 02/12/2004 Détails
RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES (29 AVRIL - 28 OCTOBRE 1997) C-II/2/Rev.2 RAPPORT DE l'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES (29 AVRIL - 28 OCTOBRE 1997) 05/12/1997 Détails
COMMISSION PLENIERE : PREMIER RAPPORT C-II/5 COMMISSION PLENIERE : PREMIER RAPPORT 05/12/1997 Détails
BUDGET-PROGRAMME 1998 C-II/6 BUDGET-PROGRAMME 1998 05/12/1997 Détails
COMMISSION PLENIERE : DEUXIEME RAPPORT C-II/7 COMMISSION PLENIERE : DEUXIEME RAPPORT 05/12/1997 Détails
RAPPORT DE LA DEUXIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES C-II/8 RAPPORT DE LA DEUXIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES ETATS PARTIES 05/12/1997 Détails
RECOMMANDATION VISANT A ASSURER L'UNIVERSALITE DE LA CONVENTION C-II/DEC.11 RECOMMANDATION VISANT A ASSURER L'UNIVERSALITE DE LA CONVENTION 05/12/1997 Détails
BAREME DES QUOTES-PARTS POUR 1997 C-II/DEC.12 BAREME DES QUOTES-PARTS POUR 1997 05/12/1997 Détails
BAREME DES QUOTES-PARTS POUR 1998 C-II/DEC.13 BAREME DES QUOTES-PARTS POUR 1998 05/12/1997 Détails
REGLEMENT DE LA COMMISSION DE LA CONFIDENTIALITE C-II/DEC.14 REGLEMENT DE LA COMMISSION DE LA CONFIDENTIALITE 05/12/1997 Détails
DEMANDE DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE VISANT A CONVERTIR UNE INSTALLATION DE FABRICATION D'ARMES CHIMIQUES A DES FINS NON INTERDITES PAR LA CONVENTION C-II/DEC.15 DEMANDE DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE VISANT A CONVERTIR UNE INSTALLATION DE FABRICATION D'ARMES CHIMIQUES A DES FINS NON INTERDITES PAR LA CONVENTION 05/12/1997 Détails
DEMANDE DU ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD VISANT A CONVERTIR UNE INSTALLATION DE FABRICATION D'ARMES CHIMIQUES A DES FINS NON INTERDITES PAR LA CONVENTION C-II/DEC.16 DEMANDE DU ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD VISANT A CONVERTIR UNE INSTALLATION DE FABRICATION D'ARMES CHIMIQUES A DES FINS NON INTERDITES PAR LA CONVENTION 05/12/1997 Détails
BUDGET-PROGRAMME POUR 1998 ET FONDS DE ROULEMENT C-II/DEC.17 BUDGET-PROGRAMME POUR 1998 ET FONDS DE ROULEMENT 05/12/1997 Détails
PROCEDURE A SUIVRE PENDANT LA DEUXIEME INTERSESSION POUR LE TRAITEMENT DES QUESTIONS EN SUSPENS C-II/DEC.3 PROCEDURE A SUIVRE PENDANT LA DEUXIEME INTERSESSION POUR LE TRAITEMENT DES QUESTIONS EN SUSPENS 05/12/1997 Détails
CONDITIONS D'EMPLOI DU DIRECTEUR GENERAL C-II/DEC.4 CONDITIONS D'EMPLOI DU DIRECTEUR GENERAL 05/12/1997 Détails
DECLARATION CONCERNANT LA FABRICATION DE RICINE C-II/DEC.5 DECLARATION CONCERNANT LA FABRICATION DE RICINE 05/12/1997 Détails
ACCEPTION DU TERME C-II/DEC.6 ACCEPTION DU TERME "FABRICATION" TEL QUE DEFINI A L'ALINEA a DU PARAGRAPHE 12 DE L'ARTICLE II 05/12/1997 Détails
FAIBLES CONCENTRATIONS DECLAREES PAR LES SITES D'USINES C-II/DEC.7 FAIBLES CONCENTRATIONS DECLAREES PAR LES SITES D'USINES 05/12/1997 Détails
DECLARATIONS CONCERNANT LES DONNEES NATIONALES GLOBALES RELATIVES AUX PRODUITS CHIMIQUES DES TABLEAUX 2 ET 3 C-II/DEC.8 DECLARATIONS CONCERNANT LES DONNEES NATIONALES GLOBALES RELATIVES AUX PRODUITS CHIMIQUES DES TABLEAUX 2 ET 3 05/12/1997 Détails
DECISION CONCERNANT LE PARAGRAPHE 26 DE LA DEUXIEME PARTIE DE L'ANNEXE SUR LA VERIFICATION DE LA CONVENTION C-II/DEC.9 DECISION CONCERNANT LE PARAGRAPHE 26 DE LA DEUXIEME PARTIE DE L'ANNEXE SUR LA VERIFICATION DE LA CONVENTION 05/12/1997 Détails

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