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Documents de la Conférence

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MISE EN OEUVRE DU RÉGIME APPLICABLE AU TRAITEMENT DE L'INFORMATION CONFIDENTIELLE PAR LE SECRÉTARIAT TECHNIQUE EN 2009 EC-59/DG.6 C-15/DG.1 MISE EN OEUVRE DU RÉGIME APPLICABLE AU TRAITEMENT DE L'INFORMATION CONFIDENTIELLE PAR LE SECRÉTARIAT TECHNIQUE EN 2009 27/01/2010 Détails
INTERVENTION DU CANADA QUATORZIÈME CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES À LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES INTERVENTION DU CANADA QUATORZIÈME CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES À LA CONVENTION SUR LES ARMES CHIMIQUES 01/12/2009 Détails
LE PROGRAMME DE RENFORCEMENT DE LA COOPÉRATION AVEC L'AFRIQUE C-14/DG.12 LE PROGRAMME DE RENFORCEMENT DE LA COOPÉRATION AVEC L'AFRIQUE 18/11/2009 Détails
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTÉ1 DE LA QUATORZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES C-14/INF.1 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTÉ1 DE LA QUATORZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 09/11/2009 Détails
RAPPORT SUR L'ÉTAT DE LA MISE EN OEUVRE DE L'ARTICLE VII DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES, AU 19 AOÛT 2009, PRÉSENTÉ À LA QUATORZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES C-14/DG.9 RAPPORT SUR L'ÉTAT DE LA MISE EN OEUVRE DE L'ARTICLE VII DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES, AU 19 AOÛT 2009, PRÉSENTÉ À LA QUATORZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 21/10/2009 Détails
RAPPORT D'ACTIVITÉ DU CONSEIL EXÉCUTIF POUR LA PÉRIODE DU 28 JUIN 2008 AU 17 JUILLET 2009 EC-58/8 C-14/2 RAPPORT D'ACTIVITÉ DU CONSEIL EXÉCUTIF POUR LA PÉRIODE DU 28 JUIN 2008 AU 17 JUILLET 2009 14/10/2009 Détails
PROJET DE RAPPORT DE L'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L'EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION EN 2008 C-14/CRP.1 PROJET DE RAPPORT DE L'OIAC SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L'EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION EN 2008 16/07/2009 Détails
INVITATION À DÉSIGNER DES PARTICIPANTS À UNE RÉUNION D'EXPERTS GOUVERNEMENTAUX CHARGÉE D'EXAMINER LE RAPPORT PRÉSENTÉ PAR LE CONSEIL SCIENTIFIQUE CONSULTATIF À LA DEUXIÈME CONFÉRENCE D'EXAMEN LA HAYE (PAYS-BAS) S/723/2008 INVITATION À DÉSIGNER DES PARTICIPANTS À UNE RÉUNION D'EXPERTS GOUVERNEMENTAUX CHARGÉE D'EXAMINER LE RAPPORT PRÉSENTÉ PAR LE CONSEIL SCIENTIFIQUE CONSULTATIF À LA DEUXIÈME CONFÉRENCE D'EXAMEN LA HAYE (PAYS-BAS) 15/12/2008 Détails
RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LES DÉLIBÉRATIONS DE LA TREIZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 2 – 5 DÉCEMBRE 2008 C-13/5 RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LES DÉLIBÉRATIONS DE LA TREIZIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES ÉTATS PARTIES 2 – 5 DÉCEMBRE 2008 05/12/2008 Détails
BUDGET-PROGRAMME DE L'OIAC POUR 2009 C-13/DEC.5 BUDGET-PROGRAMME DE L'OIAC POUR 2009 05/12/2008 Détails

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